Première journée

I Introduction

РNotions essentielles : R̩gime douanier, d̩douanement, d̩clarant, formalit̩s douani̬res, contr̫le douanier et v̩rification

-Organisation de l’administration des douanes

Organisation centrale

Organisation des services extérieurs des douanes

-Traitement douanier des marchandises à l’arrivée

II Typologies des zones sous douanes

-           Dépôt temporaire

-           Dépôt de douanes

-           Entrepôt de douanes

III Les conditions préalables au dépôt de la déclaration en détail

-Condition de temps (la gestion des délais de dédouanement))

-Condition de lieu (compétences des bureaux des douanes)

-Condition de personnes (personnes habilitées à déclarer)

IV Les principes fondamentaux régissant le système déclaratif en douane

III les énonciations de la déclaration en détail

IV : les documents exigibles à l’appui de la déclaration en détail

V Le dépôt de la déclaration en détail et les circuits de dédouanement

VI : Les cas d’annulation de la déclaration de dédouanement

VII le statut de l’opérateur économique agréé

Deuxième journée

I Régime douanier du stockage :

-Bases légales

– finalités et avantages du régime douanier de l’entrepot

-Catégories d’entrepôts de douanes :

Рentrep̫t public

Рentrep̫t priv̩

-Conditions et procédures d’agreement

-modalités de fonctionnement

II Régime douanier de Transit

-           Bases légales

-           Les différents modes de transit

-           Fonctionnement du régime (D15 et DSTR)

III combinaison de régimes douaniers économiques

-           Transit/entrepôt

-           Entrepôt/mise à la consommation

-           Entrepôt/ AT pour perfectionnement

-           AT/ Entrepôt

-           Entrepôt/réexportation